Conditions générales de vente

Article 1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de livres proposés par la Librairie au Client.

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Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de la Librairie. La Librairie s'efforce de fournir une description aussi précise que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. La Librairie ne saurait être tenue responsable des différences non substantielles entre les photos de présentation des produits et les produits livrés.

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Article 3 : Tarifs

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La Librairie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.

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Article 4 : Commande

Le Client passe commande sur le site internet de la Librairie en suivant le processus prévu à cet effet. La validation de la commande par le Client vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute commande ne sera considérée comme effective qu’après validation par la Librairie et envoi de la confirmation par email.

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Article 5 : Disponibilité des Produits

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé par email ou téléphone. La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

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Article 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. La Librairie s'engage à expédier les commandes dans un délai de [Délai] jours ouvrés, sauf mention contraire. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. La Librairie ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.

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Article 7 : Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une transaction sécurisée. Le compte bancaire du Client sera débité au moment de la validation de la commande.

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Article 8 : Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le produit doit être retourné en parfait état, non ouvert, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.

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Article 9 : Garantie et Réclamations

Tous les produits fournis par la Librairie bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Toutes les réclamations doivent s’effectuer par email à [Adresse Email] dans un délai de 14 jours après réception.

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Article 10 : Protection des Données Personnelles

La Librairie s'engage à protéger les données personnelles du Client. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et pourront être transmises aux partenaires contractuels de la Librairie intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant.

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Article 11 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de la Librairie sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Librairie. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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Article 12 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville].